La puissance fiscale d’un véhicule, aussi appelée chevaux fiscaux, est une donnée essentielle pour les automobilistes. Elle détermine notamment le montant de la taxe régionale à payer lors de l’immatriculation du véhicule et sert également au calcul des primes d’assurance auto. Mais comment trouver cette information sur votre carte grise, officiellement nommée certificat d’immatriculation ? Voici quelques indications pour vous aider à repérer facilement les chevaux fiscaux sur ce document.
Où se situent les chevaux fiscaux sur la carte grise ?
Pour localiser les chevaux fiscaux sur votre carte grise, il suffit de connaître l’emplacement des différentes rubriques qui composent le certificat d’immatriculation. En effet, chaque élément d’information est inscrit dans un champ spécifique identifié par une lettre ou un chiffre.
Le champ P.6 : puissance fiscale et chevaux fiscaux
Les chevaux fiscaux sont indiqués dans le champ P.6 du certificat d’immatriculation. Ce champ est généralement situé en bas à droite de la première page de la carte grise. Il porte la mention « PUISSANCE FISCALE (P.6) », suivie d’un chiffre qui correspond au nombre de chevaux fiscaux attribués à votre véhicule.
Exemple : si votre carte grise indique « PUISSANCE FISCALE (P.6) 7 », cela signifie que votre véhicule possède une puissance fiscale de 7 chevaux fiscaux.
Autres informations utiles sur la carte grise
Le certificat d’immatriculation contient également d’autres données relatives aux caractéristiques techniques et administratives de votre véhicule. Parmi celles-ci, on peut notamment citer :
- La marque et le modèle du véhicule (champs D.1 et D.2)
- L’année de première mise en circulation (champ B)
- Le numéro d’immatriculation (champ A)
- Le type de carburant ou source d’énergie (champ P.3)
- Les émissions de CO2 (champ V.7)
Comment est calculée la puissance fiscale ?
La puissance fiscale d’un véhicule est déterminée à partir de plusieurs critères techniques, tels que la puissance réelle du moteur (exprimée en kilowatts), le taux d’émission de dioxyde de carbone (CO2), ainsi que la présence ou non d’un dispositif de dépollution. Ce calcul est effectué par l’administration fiscale lors de la réception du véhicule et est ensuite reporté sur le certificat d’immatriculation.
Il est à noter que la puissance fiscale peut être différente de la puissance réelle du moteur (exprimée en chevaux-vapeur), celle-ci n’étant pas soumise aux mêmes critères d’évaluation.
Pourquoi les chevaux fiscaux sont-ils importants ?
Les chevaux fiscaux ont une incidence directe sur plusieurs aspects liés à l’utilisation et à la possession d’un véhicule :
Taxe régionale
Lors de l’immatriculation d’un véhicule, le propriétaire doit s’acquitter d’une taxe régionale dont le montant est calculé en fonction du nombre de chevaux fiscaux. Ce tarif varie selon les régions et est généralement exprimé en euros par cheval fiscal. Plus votre véhicule possède de chevaux fiscaux, plus cette taxe sera élevée.
Primes d’assurance auto
Les assureurs prennent également en compte la puissance fiscale d’un véhicule pour déterminer le montant des primes d’assurance auto. Un véhicule avec un nombre élevé de chevaux fiscaux sera considéré comme plus puissant et donc potentiellement plus dangereux, ce qui entraînera une prime d’assurance plus importante.
Restrictions de circulation
Dans certaines zones à faibles émissions (ZFE) ou lors d’épisodes de pollution, des restrictions de circulation peuvent être mises en place en fonction des critères de puissance fiscale et d’émissions polluantes. Les véhicules les plus polluants et possédant un nombre élevé de chevaux fiscaux pourront ainsi se voir interdire l’accès à certaines zones.
En résumé
Pour connaître les chevaux fiscaux de votre véhicule, il vous suffit de consulter le champ P.6 de votre carte grise. Cette information est cruciale pour déterminer la taxe régionale à payer lors de l’immatriculation du véhicule et peut également influencer le montant de vos primes d’assurance auto. Enfin, n’oubliez pas que la puissance fiscale peut impacter les restrictions de circulation dans certaines zones à faibles émissions ou lors d’épisodes de pollution.